Réglement

Art.1
Toutes protections requises pour les activités seront obligatoires pour y participer (lunettes aux normes indispensables).

Art.2
L’activité de l’association est réservée aux personnes majeures.

Art.3
Sera membre de l’association toute personne étant à jour de sa cotisation.

Art.4
Aucun membre ne pourra être représentatif de l’association en toutes circonstances sans l’accord des membres du bureau de l’association.

Art.5
Les activités de l’association se dérouleront selon un planning établit par le bureau de l’association.

Art.6
Les activités de l’association ne pourront avoir lieu qu’en présence d’un membre du bureau ou d’un membre mandaté par le bureau.

Art.7
Les activités auront lieu sur un site désigné par l’association, sauf activités organisées sous la responsabilité d’une autre association.

Art.8
Une attitude cordiale et correcte sera exigée ainsi que le respect des consignes de sécurité des règles de jeu et de l’environnement, un manquement à l’un de des points précédents pourra faire l’objet d’une sanction allant d’un simple avertissement jusqu’à l’exclusion.

Art.9
L’association dans le cas ou une faute grave de l’un des membres pourrait entrainer sa responsabilité, se réserve la possibilité de porter plainte auprès des instances concernées.

Art.10
Toutes dégradations : matériels, locaux, terrains, etc… seront facturées au ou aux responsables, sous réserve de l’article 9.

Art.11
Un règlement de jeu sera établi par le bureau et sera modifiable après réunion du bureau.

Art.12
L’association décline toutes responsabilités en cas de dégradations, perte ou vol d’objets précieux ou non, appartenant à l’un des membres.

Art.13
L’association est apolitique et tout signe ou vêtement interdit par la loi l’est également par l’association.

Art.14
En fonction des suggestions des membres, le règlement après avis du bureau, pourra évoluer pour une amélioration des différents impératifs de l’association.

Art.15
Tout matériel autre que ceux autorisés par l’association, feront l’objet de l’application de l’article 9.

Art.16
L’introduction et la consommation de drogue est strictement interdites lors des différentes manifestations de l’association.
La consommation d’alcool doit être modérée.

Art.17
Toute cotisation est acquise et non remboursable.

Art.18
Chaque membre de l’association est garant de l’image de la Rèmes Brigade et par conséquent se doit d’avoir un comportement adapté.

Art.19
Tout membre aura pris connaissance du règlement intérieur et du règlement de jeu et l’aura signé ainsi que sa feuille d’inscription.